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Hygiène alimentaire

Les aliments peuvent présenter des risques sanitaires si les conditions de leur préparation ou de leur conservation sont mauvaises. Le BSE a pour mission de vérifier le respect des dispositions règlementaires en matière d’hygiène alimentaire dans les établissements du secteur alimentaire.


Consommateurs

Le BSE informe et sensibilise les consommateurs aux bonnes pratiques d’hygiène permettant de garantir l’innocuité des aliments qu’ils vont consommer.


Professionnels

La réglementation impose des obligations aux exploitants du secteur alimentaire afin d’assurer la sécurité et la salubrité des denrées alimentaires à toutes les étapes de leur production, transformation et distribution.
Les agents du BSE contrôlent les établissements du secteur alimentaire et vérifient leur application des prescriptions règlementaires en matière d’hygiène alimentaire. Ces établissements sont soumis à déclaration (au BSE) et dans certains cas à autorisation.

  • Déclaration

Tous les établissement manipulant des denrées doivent se déclarer auprès du BSE.
Le modèle de Déclaration (ou PDF) est téléchargeable, ainsi que les annexes :
soit la Liste des documents à fournir (ou PDF)
soit le Modèle de dossier de déclaration (ou PDF)

  • Autorisation

Les établissements qui remettent des denrées à des professionnels de l’alimentaire (magasins, restaurateurs, collectivités) doivent obtenir une autorisation d’ouverture et d’exploitation préalable du BSE.
Il en font la demande à l’adresse de la responsable du BSE au moyen d’un courrier de demande (ou PDF), accompagné du formulaire de Déclaration (ou PDF) et d’un dossier détaillant le fonctionnement de l’établissement : Pièces du dossier d’autorisation (ou PDF).

Ce Guide de la déclaration peut vous guider dans le remplissage du formulaire de déclaration.


Risques sanitaires particuliers


Voir aussi


titre documents joints

déclaration mobiles roulottes/stands

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denrées végétales préconisations

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Liste des établissements autorisés

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